1519863 résultats trouvés
- Question écrite n° 74096 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 11/03/2002
- police - police municipale - timbres-amendes. gestion informatique. perspectives.
- Question écrite n° 66967 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 08/10/2001
- TVA - taux - chocolat. confiserie.
- Question écrite n° 6335 de M. Kofi Yamgnane
- Date de dépôt : 17/11/1997
- politique extérieure - enfants - travail. lutte et prévention.
- Question écrite n° 66658 de M. Christian Martin
- Date de dépôt : 01/10/2001
- taxes parafiscales - taxe sur les spectacles - champ d'application.
- Question orale sans débat n° 1741 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 18/02/2002
- transports ferroviaires - ligne Paris Orléans Limoges Toulouse - modernisation.
- Question écrite n° 8688 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 12/01/1998
- enseignement : personnel - médecine de prévention - développement.
- Question écrite n° 41074 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 07/02/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - revendications.
- Question écrite n° 38844 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 13/12/1999
- animaux - chiens - races réputées dangereuses. loi n° 99-5 du 6 janvier 1999. application.
- Question écrite n° 40367 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 24/01/2000
- enseignement supérieur - étudiants - plan U 3 M. orientations.
- Question écrite n° 9836 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 09/02/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
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