1520440 résultats trouvés
- Question écrite n° 1219 de M. Arnaud Lepercq
- Date de dépôt : 21/07/1997
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. conseillers d'orientation.
- Question écrite n° 47824 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 19/06/2000
- communes - maires - pouvoirs. bâtiments menaçant ruine.
- Question écrite n° 48999 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 17/07/2000
- sécurité sociale - cotisations - exonération. aides à domicile.
- Question écrite n° 64714 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 30/07/2001
- banques et établissements financiers - commission bancaire - montant. politiques communautaires.
- Question écrite n° 65824 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 10/09/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. statut.
- Question écrite n° 57336 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 05/02/2001
- donations et successions - politique fiscale - indemnités versées aux personnes atteintes de la maladie de Creutzfeldt-Jakob à la suite d'une contamination alimentaire.
- Question écrite n° 65267 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 13/08/2001
- sécurité routière - poids lourds - marquage rétroréfléchissant. réglementation.
- Question écrite n° 15654 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 15/06/1998
- voirie - A 86 - demi-échangeur de Châtenay-Malabry.
- Question écrite n° 69279 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 26/11/2001
- retraites : généralités - âge de la retraite - travailleurs en contact avec l'amiante. retraite anticipée. champ d'application.
- Question écrite n° 70829 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 24/12/2001
- enseignement supérieur - professions de santé - programmes. médecins. soins palliatifs.
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