959841 résultats trouvés
- Question écrite n° 87984 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 07/03/2006
- urbanisme - contentieux - réglementation.
- Question écrite n° 35609 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 16/03/2004
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération. bénéficiaires.
- Question écrite n° 63163 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 19/04/2005
- enseignement secondaire - programmes - italien.
- Question écrite n° 94929 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 23/05/2006
- enseignement - politique de l'éducation - disciplines scientifiques.
- Question écrite n° 96504 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 13/06/2006
- étrangers - immigration clandestine - politiques communautaires.
- Question écrite n° 113136 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 12/12/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - sages-femmes. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 26660 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 20/10/2003
- logement - immeubles collectifs - eau. distribution. individualisation. conséquences.
- Question écrite n° 25704 de M. Gilbert Gantier
- Date de dépôt : 06/10/2003
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - Entente cordiale. centenaire.
- Question écrite n° 60370 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- entreprises - statut - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 4493 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 14/10/2002
- fonction publique territoriale - concours - accès. employés des EPCI.
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