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- enseignement maternel et primaire - programmes - enseignement de La Marseillaise.
- Question écrite n° 66016 de M. Bruno Bourg-Broc
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- Question écrite n° 6771 de M. François Liberti
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- Question au Gouvernement n° 510 de M. Olivier Dassault
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- Union européenne - politique économique - perspectives.
- Question écrite n° 35389 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 09/03/2004
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 60682 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 22/03/2005
- copropriété - réglementation - associations de copropriétaires. revendications.
- Question écrite n° 29383 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 01/12/2003
- environnement - conservatoires régionaux d'espaces naturels - aides de l'État.
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