1515520 résultats trouvés
- Question écrite n° 68462 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 05/11/2001
- urbanisme - CAUE - financement.
- Question écrite n° 59779 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 09/04/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - spécificité. maintien.
- Question écrite n° 73196 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 18/02/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - invalides. cures thermales. indemnité forfaitaire d'hébergement. montant.
- Question écrite n° 34240 de M. Bernard Grasset
- Date de dépôt : 30/08/1999
- retraites : généralités - montant des pensions - femmes ayant élevé un enfant handicapé.
- Question orale sans débat n° 519 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 07/12/1998
- voirie - A 20 - construction. tronçon Cahors-Nord Cahors-Sud.
- Question écrite n° 40151 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 17/01/2000
- aménagement du territoire - statistiques - investissements. Lorraine.
- Question écrite n° 209 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 23/06/1997
- agriculture - entreprises de travaux agricoles et ruraux - distributeurs de produits phytosanitaires. certificat d'agrément.
- Question écrite n° 1691 de M. Jean-Michel Marchand
- Date de dépôt : 28/07/1997
- taxis - certificat de capacité - réglementation.
- Question écrite n° 64421 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 23/07/2001
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. numerus clausus. Rennes.
- Question écrite n° 38922 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 20/12/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
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