1522475 résultats trouvés
- Question écrite n° 24222 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 25/01/1999
- fonction publique territoriale - filière administrative - OPHLM. personnel de direction. statut.
- Question écrite n° 34631 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 13/09/1999
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. expositions.
- Question écrite n° 69148 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 19/11/2001
- politique extérieure - Honduras - droits de l'homme.
- Question écrite n° 35221 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 27/09/1999
- finances publiques - comptes d'affectation spéciale - FNDS. inscription au budget général. conséquences.
- Question écrite n° 13878 de M. Jean-Paul Durieux
- Date de dépôt : 04/05/1998
- état civil - prénoms - francisation. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 43624 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 20/03/2000
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 30797 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/05/1999
- sports - associations - agrément jeunesse et éducation populaire. statistiques.
- Question écrite n° 75846 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 06/05/2002
- propriété intellectuelle - brevets - logiciels. politiques communautaires.
- Question écrite n° 33844 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 09/08/1999
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 9283 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 26/01/1998
- arts et spectacles - intermittents - associations. gestion de paies. légalité.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats