991894 résultats trouvés
- Question écrite n° 79041 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 22/11/2005
- plus-values : imposition - exonération - transmission d'entreprises. contrat de location gérance. réglementation.
- Question écrite n° 61815 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 05/04/2005
- outre-mer - DOM - fonction publique hospitalière. retraités. indemnité de rapatriement. bénéficiaires.
- Question écrite n° 41996 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 22/06/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 68183 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 21/06/2005
- énergie et carburants - lignes à haute tension - installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 120074 de M. Germinal Peiro
- Date de dépôt : 06/03/2007
- sécurité routière - poids lourds - bouchons de réservoirs. étanchéité. vérification.
- Question au Gouvernement n° 1090 de M. Jean Lemière
- Date de dépôt : 21/01/2004
- défense - arsenaux - DCN de Cherbourg. attentat de Karachi. suites.
- Question écrite n° 8784 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 16/12/2002
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 75773 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 18/10/2005
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - accès. zones rurales.
- Question écrite n° 54941 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 04/01/2005
- chasse et pêche - conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage - piégeurs. représentativité.
- Question écrite n° 32420 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 27/01/2004
- archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives.
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