977779 résultats trouvés
- Question écrite n° 29773 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/05/1999
- défense - service national - conseillers municipaux. incorporation.
- Question écrite n° 75210 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 15/04/2002
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - auxiliaires de puériculture. carrière.
- Question écrite n° 12625 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 06/04/1998
- culture - politique culturelle - cultures urbaines.
- Question écrite n° 62543 de M. Jacques Rebillard
- Date de dépôt : 18/06/2001
- impôt sur le revenu - quotient familial - personnes seules élevant des enfants. demi-parts supplémentaires.
- Question écrite n° 56877 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 22/01/2001
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 12123 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/03/1998
- enseignement : personnel - psychologues scolaires - statut.
- Question écrite n° 40313 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 17/01/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : cadastre - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 8008 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 22/12/1997
- communes - sécurité - normes. simplification.
- Question écrite n° 60017 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 16/04/2001
- élevage - PAC - ovins.
- Question au Gouvernement n° 340 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 28/01/1998
- enseignement technique et professionnel - IUT - réforme.
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