994136 résultats trouvés
- Question écrite n° 97536 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/06/2006
- plus-values : imposition - abattement - application. cession de titres par des dirigeants de PME partant à la retraite.
- Question écrite n° 52766 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 07/12/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 54589 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 28/12/2004
- établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences.
- Question écrite n° 44408 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 27/07/2004
- établissements de santé - hôpitaux - établissements référents. financement.
- Question écrite n° 83797 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget : cadastre - rectifications d'erreurs. coût. prise en charge.
- Question écrite n° 104647 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 19/09/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 14859 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 24/03/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - statut. perspectives.
- Question écrite n° 3075 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/09/2002
- professions sociales - puéricultrices - statut. harmonisation.
- Question écrite n° 82478 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 27/12/2005
- santé - aléas thérapeutiques - Commission nationale des accidents médicaux. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 80432 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/12/2005
- enseignement secondaire - orientation scolaire et professionnelle - perspectives.
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