1513485 résultats trouvés
- Question écrite n° 65794 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 10/09/2001
- TVA - taux - équipements sportifs pour handicapés.
- Question écrite n° 29604 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 10/05/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - levée des forclusions. Union française.
- Question écrite n° 40014 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 17/01/2000
- défense - service national - appelés. retour à l'emploi. garanties.
- Question écrite n° 3262 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 22/09/1997
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - usine de retraitement. ouverture. Charenton.
- Question écrite n° 26556 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 08/03/1999
- retraites : généralités - âge de la retraite - perspectives.
- Question écrite n° 32775 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 12/07/1999
- politique extérieure - Allemagne - transports ferroviaires. liaison Stuttgart Munich. conséquences. TGV Est.
- Question écrite n° 49831 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 31/07/2000
- énergie et carburants - gazole - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 12471 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 30/03/1998
- établissements de santé - établissements publics - sages-femmes. exercice libéral. tarification.
- Question écrite n° 73799 de M. Jean Marsaudon
- Date de dépôt : 04/03/2002
- élections et référendums - élection présidentielle - comptes de campagne. réglementation.
- Question écrite n° 52228 de M. Jean-Jacques Denis
- Date de dépôt : 16/10/2000
- politique extérieure - aide au développement - dette. annulation. modalités.
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