984681 résultats trouvés
- Question écrite n° 47516 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 12/06/2000
- défense - service national - dispense.
- Question écrite n° 5714 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 03/11/1997
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 56411 de M. Jacky Darne
- Date de dépôt : 15/01/2001
- enseignement : personnel - enseignants - rémunérations. ZEP.
- Question écrite n° 4211 de M. Jean Pontier
- Date de dépôt : 06/10/1997
- professions de santé - infirmiers - exercice de la profession.
- Question orale sans débat n° 1155 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 05/06/2000
- voirie - RD 2205 - éboulements. désenclavement. vallée de la Tinée. Alpes-Maritimes.
- Question écrite n° 20660 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 26/10/1998
- patrimoine culturel - archéologie - fouilles. réglementation.
- Question écrite n° 24408 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/01/1999
- élevage - abeilles - disparition. lutte et prévention.
- Question écrite n° 67776 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 22/10/2001
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 35266 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 04/10/1999
- impôt sur les sociétés - imposition forfaitaire annuelle - barème.
- Question écrite n° 2130 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/08/1997
- handicapés - autistes - structures d'accueil. création.
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