Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1510800 résultats trouvés

Question écrite n° 37569 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 23/03/2021; sécurité des biens et des personnes - Société de sécurité - Société de sécurité
Question écrite n° 37501 de Mme Nathalie Serre: Date de dépôt : 23/03/2021; personnes handicapées - Accueil des enfants TSA - Accueil des enfants TSA
Question écrite n° 37536 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Revalorisons les salaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux ! - Revalorisons les salaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux !
Question écrite n° 37363 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 23/03/2021; arts et spectacles - Situation difficile des écoles de danse - Situation difficile des écoles de danse
Question écrite n° 37398 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 23/03/2021; dépendance - Politique de lutte contre la perte d'autonomie - Politique de lutte contre la perte d'autonomie
Question écrite n° 37330 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 23/03/2021; administration - Importance de la cartographie - Importance de la cartographie
Question écrite n° 37552 de Mme Sonia Krimi: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : régimes autonomes et spéciaux - Surcotisation sur la prime de feu des sapeurs-pompiers professionnels - Surcotisation sur la prime de feu des sapeurs-pompiers professionnels
Question écrite n° 37479 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 23/03/2021; impôts et taxes - Augmentation de la fiscalité relative aux carburants pour l'aviation de loisir - Augmentation de la fiscalité relative aux carburants pour l'aviation de loisir
Question écrite n° 37411 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 23/03/2021; emploi et activité - Situation des régisseurs techniques et logistiques intermittents - Situation des régisseurs techniques et logistiques intermittents
Question écrite n° 37446 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement supérieur - Possibilité de création d'écoles vétérinaires privées - Possibilité de création d'écoles vétérinaires privées