982801 résultats trouvés
- Question écrite n° 97582 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 12/07/2016
- établissements de santé - fonctionnement - visites. personnes âgées dépendantes. réglementation
- Question écrite n° 97583 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 12/07/2016
- établissements de santé - hôpitaux - restructuration. conséquences. Juvisy-sur-Orge
- Question écrite n° 97585 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 12/07/2016
- famille - enfants - paternité. valorisation
- Question écrite n° 97586 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 12/07/2016
- famille - naissance - prématurité. prise en charge
- Question écrite n° 97587 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 12/07/2016
- famille - politique familiale - notion de couple. positions administratives. perspectives
- Question écrite n° 97594 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 12/07/2016
- finances publiques - budget - mesures. coût
- Question écrite n° 97595 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- finances publiques - déficits publics - réductions. perspectives
- Question écrite n° 97602 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 12/07/2016
- fonctionnaires et agents publics - personnel - protection sociale complémentaire. garantie dépendance. perspectives
- Question écrite n° 97604 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- formation professionnelle - apprentissage - maîtres d'apprentissage. rôle. perspectives
- Question écrite n° 97605 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 12/07/2016
- formation professionnelle - apprentissage - rémunération. âge. réglementation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats