973372 résultats trouvés
- Question écrite n° 94658 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 05/04/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94790 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 94815 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 94709 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 05/04/2016
- entreprises - PME - travailleurs indépendants. contrats de téléphonie. protection
- Question écrite n° 94744 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 05/04/2016
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - consulats. démarches administratives. difficultés
- Question écrite n° 94723 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 05/04/2016
- impôt sur le revenu - déclarations - déclaration en ligne. généralisation. modalités
- Question écrite n° 94597 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 05/04/2016
- agriculture - traitements - diméthoate. perspectives
- Question écrite n° 94670 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 05/04/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 94756 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 05/04/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 94826 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 05/04/2016
- transports par eau - domaine public - Bassin de la Sèvre Niortaise. transfert de compétences. financement
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