978435 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 427 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 10/06/1998
- agriculture - calamités agricoles - gel. indemnisation. arboriculture et viticulture.
- Question écrite n° 48133 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/06/2000
- Union européenne - parlement européen - siège. maintien. Strasbourg.
- Question écrite n° 54163 de M. Patrick Rimbert
- Date de dépôt : 27/11/2000
- entreprises - aides de l'Etat - information.
- Question écrite n° 69251 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 19/11/2001
- police - personnel - équipements. gilets pare-balles.
- Question écrite n° 969 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 14/07/1997
- enseignement maternel et primaire - fonctionnement - effectifs de personnel. Hauts-de-Seine.
- Question écrite n° 22901 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 14/12/1998
- presse et livres - presse régionale - fonds de compensation. création.
- Question écrite n° 21073 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/11/1998
- transports ferroviaires - TGV Méditerranée - travaux de construction. conséquences. zones inondables.
- Question écrite n° 74080 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 11/03/2002
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. personnes défavorisées.
- Question écrite n° 58145 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 26/02/2001
- sécurité publique - glissements de terrains - atlas informatif. valeur juridique.
- Question écrite n° 21793 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 23/11/1998
- enseignement secondaire - programmes - histoire. Première Guerre mondiale.
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