982805 résultats trouvés
- Question écrite n° 5627 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. programmes. stages en centres de santé.
- Question écrite n° 70992 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 24/12/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 28166 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 12/04/1999
- services - nettoyage - personnel. durée du travail. réduction. aides de l'Etat. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 4202 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 06/10/1997
- famille - politique familiale - emploi d'un salarié à domicile.
- Question écrite n° 38292 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 06/12/1999
- handicapés - allocations et ressources - allocation aux adultes handicapés. pension d'invalidité. disparités.
- Question écrite n° 75063 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/04/2002
- télécommunications - réforme - rapport sénatorial d'information. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 64267 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 23/07/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 1145 de M. Léo Andy
- Date de dépôt : 14/07/1997
- outre-mer - DOM : Guadeloupe - sports. centre médico-sportif. création.
- Question écrite n° 37312 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 15/11/1999
- eau - réseaux - aqueduc Languedoc-Roussillon Catalogne. construction. perspectives.
- Question écrite n° 39748 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 03/01/2000
- commerce et artisanat - petit commerce - concurrence. magasins d'usine.
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