987214 résultats trouvés
- Question écrite n° 45565 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 10/08/2004
- logement - logement social - collectivités territoriales. droit de préemption. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 112388 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/12/2006
- finances publiques - lois de finances - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 71008 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/07/2005
- établissements de santé - hôpitaux - services de gériatrie et d'urgence. conditions de travail.
- Question écrite n° 90352 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 28/03/2006
- marchés publics - contrats - clause de révision. prix des produits pétroliers.
- Question écrite n° 93185 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/05/2006
- défense - armée - condition militaire - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 120874 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 20/03/2007
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 113242 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/12/2006
- handicapés - allocations et ressources - perspectives.
- Question écrite n° 52291 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 30/11/2004
- professions de santé - exercice de la profession - arrêts de travail de complaisance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 113780 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 19/12/2006
- santé - politique de la santé - lutte contre les addictions.
- Question écrite n° 54761 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/12/2004
- état civil - registres - Union européenne.
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