984616 résultats trouvés
- Question écrite n° 59551 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 02/04/2001
- transports ferroviaires - matériel roulant - remplacement. Ain.
- Question écrite n° 57927 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 12/02/2001
- professions sociales - puéricultrices - directrices de crèches. qualification.
- Question écrite n° 10032 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 16/02/1998
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - habitations légères de loisirs. réglementation.
- Question écrite n° 72094 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/01/2002
- famille - politique familiale - plan d'action concernant les familles et l'école. perspectives.
- Question écrite n° 74199 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 18/03/2002
- prestations familiales - conditions d'attribution - naissances multiples.
- Question écrite n° 29002 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 26/04/1999
- fonction publique territoriale - handicapés - services antérieurs à la titularisation. prise en compte.
- Question écrite n° 59839 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 09/04/2001
- gendarmerie - gendarmes - missions.
- Question écrite n° 13546 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 27/04/1998
- agriculture - entreprises de travaux agricoles et ruraux - exercice de la profession.
- Question écrite n° 73767 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 04/03/2002
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 49825 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 31/07/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - ressources - rapport de la Cour des comptes. conclusions.
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