961866 résultats trouvés
- Question écrite n° 42757 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/06/2004
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences. fiscalité.
- Question écrite n° 31789 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/01/2004
- formation professionnelle - apprentissage - développement. perspectives.
- Question écrite n° 116674 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 23/01/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 84437 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 31/01/2006
- énergie et carburants - Charbonnages de France - filiales. perspectives.
- Question écrite n° 59013 de Mme Pascale Gruny
- Date de dépôt : 01/03/2005
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 121332 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 27/03/2007
- santé - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. mise en oeuvre. établissements scolaires.
- Question écrite n° 99790 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 11/07/2006
- retraites : généralités - calcul des pensions - titulaires d'une pension d'invalidité.
- Question écrite n° 101413 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - réforme.
- Question écrite n° 78884 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/11/2005
- eau - qualité - teneur en pesticides. perspectives.
- Question écrite n° 93793 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- secteur public - perspectives - modernisation.
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