980711 résultats trouvés
- Question écrite n° 67040 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 08/10/2001
- rapatriés - indemnisation - réglementation.
- Question écrite n° 18058 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 03/08/1998
- services - nettoyage - personnel. travail à temps partiel. conséquences. cotisations sociales.
- Question écrite n° 73492 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 25/02/2002
- enseignement secondaire - programmes - philosophie.
- Question écrite n° 48079 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 26/06/2000
- fonction publique hospitalière - infirmiers anesthésistes - revendications.
- Question écrite n° 66956 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/10/2001
- ordre public - terrorisme - division nationale antiterroriste. fonctionnement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 25930 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 01/03/1999
- sécurité sociale - régime local d'Alsace-Moselle - bénéficiaires.
- Question écrite n° 74820 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 01/04/2002
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - prêts immobiliers. époux séparés.
- Question écrite n° 4800 de M. André Vauchez
- Date de dépôt : 20/10/1997
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED.
- Question écrite n° 20632 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 26/10/1998
- TVA - champ d'application - subventions versées aux associations culturelles de cinéma.
- Question écrite n° 22224 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 30/11/1998
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
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