1499884 résultats trouvés
- Amendement n° 482 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 166 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 11 TER - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 478 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Testé - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 5496 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Balanant, rapporteur thématique - Article 68 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5509 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Balanant, rapporteur thématique - Après l'article 69 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5495 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Balanant, rapporteur thématique - Article 67 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 476 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Testé - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 5499 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Balanant, rapporteur thématique - Article 68 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5511 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Balanant, rapporteur thématique - Article 68 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5513 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Damien Adam, rapporteur thématique - Après l'article 69 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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