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- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 16/11/2016
- (Audition de M. Bertrand Fort, délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales au ministère des affaires étrangères)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/11/2016
- Audition de M. François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/11/2016
- — Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale et du conseil supérieur de la réserve militaire
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/11/2016
- Table ronde sur la vigne et le changement climatique, et sur les autorisations de plantation en 2016, avec la participation de M. Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de Mme Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et de M. Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 novembre 2016
- Date de séance : 15/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 novembre 2016
- Date de séance : 15/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
- 3. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 4. Projet de loi de finances pour 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 100646 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 15/11/2016
- politique extérieure - Congo Brazzaville - attitude de la France
- Question écrite n° 100695 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 15/11/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 100700 de M. Philippe Goujon
- Date de dépôt : 15/11/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 100660 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 15/11/2016
- produits dangereux - produits phytosanitaires - utilisation. réglementation
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