971331 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3852 de M. Romain Joron
- Date de dépôt : 27/04/2016
- politique sociale - réforme - égalité et citoyenneté. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3843 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 27/04/2016
- environnement - paysages - parc forestier de la Poudrerie. préservation
- Question au Gouvernement n° 3846 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 27/04/2016
- défense - armement - sous-marins. vente. conséquences
- Question au Gouvernement n° 3854 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 27/04/2016
- associations - Fondation du patrimoine - financement. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3844 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 27/04/2016
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3853 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 27/04/2016
- défense - équipements - Airbus. activités électroniques. cession
- Question au Gouvernement n° 3857 de M. Denis Baupin
- Date de dépôt : 27/04/2016
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement. perspectives
- N° 3695 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en Åuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Royaume-Uni sur les centres d'excellence dans le secteur des systèmes de missiles)
- N° 3706 - Proposition de loi de M. Paul Salen visant à créer une réduction d'impôt sur le revenu pour les dons aux associations agréées "jeunesse et éducation populaire"
- Date de dépôt : 27/04/2016
- Voir le dossier (Création d'une réduction d'impôt sur le revenu pour les dons aux associations agréées "jeunesse et éducation populaire")
- N° 3701 - Proposition de loi de M. Jean-Marie Tétart relative à la clarification des règles encadrant les contrats d'assurance emprunteur
- Date de dépôt : 27/04/2016
- Voir le dossier (Clarification des règles encadrant les contrats d'assurance emprunteur)
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