Résultats de la recherche

1517821 résultats trouvés

Amendement n° 1045 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Vatin et Mme Beauvais - Après l'article 19 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1043 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Vatin et Mme Beauvais - Après l'article 19 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1040 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Le Fur, Mme Bouchet Bellecourt, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, M. Deflesselles, M. Kamardine, M. Quentin et M. Reiss - Après l'article 19 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1073 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Vialay et M. Parigi - Après l'article 19 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1038 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Brun, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Kuster, M. Perrut, M. Rolland et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 19 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 743 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Meyer, Mme Meunier, M. Reda, Mme Poletti, M. Bony, M. Descoeur, M. Di Filippo, M. Ramadier, M. Therry, M. Bouley, Mme Trastour-Isnart, M. Dive, Mme Porte, M. Aubert, M. Benassaya, M. Menuel, M. Schellenberger, M. de Ganay et Mme Louwagie - Après l'article 19 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1128 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Perrot, M. Sempastous, Mme Charvier, M. Pellois, M. Lejeune, M. Vignal et Mme Riotton - Article 19 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1353 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Benassaya, M. Dive, M. Sermier, Mme Trastour-Isnart, M. Reiss, Mme Poletti, M. Therry, Mme Corneloup, M. Cattin et Mme Boëlle - Après l'article 19 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 796 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Cordier - Après l'article 19 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1421 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Lorho - Article 20 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)