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- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 23/11/2016
- Audition commune avec la commission des Affaires européennes de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/11/2016
- Table ronde sur « les continuités écologiques : usage et gestion équilibrée des cours d'eau » avec la participation de M. Christian Lévêque, hydrobiologiste, directeur de recherche émérite de l'IRD ; M. Jean-Paul Bravard, professeur émérite de géographie de l'université Lyon 2, spécialiste des fleuves et zones humides ; M. André Micoud, sociologue, directeur de recherche honoraire du CNRS, membre du conseil scientifique du comité de bassin Rhône, Méditerranée ; M. Guy Pustelnik, hydrobiologiste, directeur de l'établissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) ; M. Patrice Cadet, membre du bureau national de la Fédération Française des associations de sauvegarde des Moulins
- Compte rendu de réunion n° 322 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 22/11/2016
- I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, de Mme Laurence Tubiana, représentante spéciale pour la Conférence COP21, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- III. Nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 novembre 2016
- Date de séance : 22/11/2016
- 1. Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- 2. Égalité et citoyenneté
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 novembre 2016
- Date de séance : 22/11/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question orale sans débat n° 1533 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 22/11/2016
- défense - GIAT-Industries - anciens salariés. retraites. montant des pensions. perspectives
- Question écrite n° 100720 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 22/11/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - médailles militaires
- Question écrite n° 100834 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 22/11/2016
- professions immobilières - diagnostiqueurs immobiliers - certification de compétences. renouvellement
- Question orale sans débat n° 1546 de M. Carlos Da Silva
- Date de dépôt : 22/11/2016
- enseignement supérieur - universités - université Paris-Saclay. perspectives
- Question écrite n° 100806 de M. Kader Arif
- Date de dépôt : 22/11/2016
- politique sociale - aide sociale - bénéficiaires. frais d'entretien. réglementation
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