985045 résultats trouvés
- Question écrite n° 49372 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 24/07/2000
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 55395 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 18/12/2000
- impôts locaux - vignette automobile - suppression. généralisation.
- Question écrite n° 56101 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 01/01/2001
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 55010 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 11/12/2000
- élevage - bovins - maladies du bétail. vache folle.
- Question écrite n° 57629 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 12/02/2001
- agriculture - pluriactivité - revenus agricoles. évaluation.
- Question écrite n° 42549 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 06/03/2000
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 21907 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/11/1998
- handicapés - COTOREP - fonctionnement. Moselle.
- Question au Gouvernement n° 883 de Mme Véronique Neiertz
- Date de dépôt : 04/11/1998
- politique extérieure - Droits de l'homme - arrestation d'Augusto Pinochet.
- Question au Gouvernement n° 1767 de M. Germain Gengenwin
- Date de dépôt : 22/12/1999
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 73625 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 04/03/2002
- communes - biens - location. services déconcentrés. réglementation.
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