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- Question écrite n° 8790 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 16/12/2002
- enseignement - manuels et fournitures - livres scolaires. nouveaux programmes. édition. délais.
- Question écrite n° 117523 de M. Gérard Hamel
- Date de dépôt : 06/02/2007
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- Question écrite n° 56806 de Mme Marie-Jo Zimmermann
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- Question écrite n° 79262 de M. Michel Liebgott
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- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. lutte et prévention.
- Question écrite n° 100316 de M. Francis Falala
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- ministères et secrétariats d'État - enseignement supérieur et recherche : budget - crédits pour 2007. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1936 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 09/03/2005
- aménagement du territoire - zones rurales - services publics. maintien.
- Question écrite n° 90172 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 28/03/2006
- élevage - oiseaux d'ornement - grippe aviaire. aides de l'État.
- Question écrite n° 6949 de M. Jean-Claude Viollet
- Date de dépôt : 25/11/2002
- postes - La Poste - contrat de plan avec l'État. perspectives.
- Question écrite n° 40092 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 25/05/2004
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 4713 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 14/10/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
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