987248 résultats trouvés
- Question écrite n° 25570 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 29/09/2003
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - financement.
- Question écrite n° 101472 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- relations internationales - commerce international - armes. contrôle.
- Question écrite n° 112024 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/12/2006
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences conjugales.
- Question écrite n° 9492 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 23/12/2002
- assurances - assurance responsabilité civile médicale - établissements et professions de santé.
- Question écrite n° 95956 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 06/06/2006
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - revendications.
- Question écrite n° 34404 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 24/02/2004
- santé - ostéoporose - lutte et prévention.
- Question écrite n° 44258 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 20/07/2004
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation. reconduction. perspectives.
- Question écrite n° 58528 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 22/02/2005
- saisies et sûretés - hypothèques - crédit hypothécaire. perspectives.
- Question écrite n° 46214 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 31/08/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 102403 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/08/2006
- emploi - entreprises d'insertion - livre blanc. conclusions.
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