991904 résultats trouvés
- Question écrite n° 16347 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 14/04/2003
- animaux - expérimentation animale - substitution. développement.
- Question écrite n° 37823 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 20/04/2004
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis.
- Question écrite n° 80873 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 13/12/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans : annuités liquidables - calcul.
- Question écrite n° 91702 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 11/04/2006
- impôt sur le revenu - traitements et salaires - frais professionnels réels. disparités.
- Question écrite n° 79834 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 06/12/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 106399 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/10/2006
- sécurité publique - incendies - lutte et prévention. bornes. réglementation. zones rurales.
- Question écrite n° 100119 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 18/07/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 66620 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 07/06/2005
- santé - jeunes - troubles de la vigilance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 57891 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 15/02/2005
- outre-mer - DOM : Guadeloupe - chasse et pêche. chasse. loi n° 64-696 du 10 juillet 1964. application.
- Question écrite n° 21225 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 30/06/2003
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
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