981047 résultats trouvés
- Question écrite n° 6700 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 24/11/1997
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. bilan.
- Question écrite n° 60263 de M. Joseph Tyrode
- Date de dépôt : 23/04/2001
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 30650 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 31/05/1999
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 44455 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 03/04/2000
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 56752 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/01/2001
- recherche - sciences humaines et sociales - conseil national. activité. bilan.
- Question écrite n° 64837 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 06/08/2001
- système pénitentiaire - détenus - travail. statistiques.
- Question écrite n° 53386 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 06/11/2000
- santé - vaccinations - contrevenants.
- Question orale sans débat n° 904 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 21/06/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - industrie : France Télécom et La Poste - restauration collective.
- Question écrite n° 72063 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 21/01/2002
- politique extérieure - aide au développement - crédits. montant.
- Question écrite n° 56607 de M. Paul Patriarche
- Date de dépôt : 15/01/2001
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
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