981047 résultats trouvés
- Question écrite n° 73551 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 25/02/2002
- aquaculture et pêche professionnelle - saumons - organismes génétiquement modifiés. contrôle.
- Question orale sans débat n° 441 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 17/06/1998
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 42348 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 28/02/2000
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 19016 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 14/09/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 19875 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 05/10/1998
- politiques communautaires - accords de Schengen - application.
- Question écrite n° 39309 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 27/12/1999
- énergie et carburants - énergie nucléaire - perspectives.
- Question écrite n° 43319 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 13/03/2000
- TVA - taux - travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts.
- Question écrite n° 39549 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/12/1999
- TVA - taux - travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts.
- Question orale sans débat n° 1118 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 22/05/2000
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - CAMSP. création. Caudry.
- Question écrite n° 4177 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 06/10/1997
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - gendarmerie. maréchaux des logis chefs.
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