985248 résultats trouvés
- Question écrite n° 56753 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/01/2001
- enseignement - orientation scolaire et professionnelle - égalité des sexes.
- Question écrite n° 45275 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 17/04/2000
- langue française - défense et usage - air France.
- Question écrite n° 3466 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/09/1997
- prestations familiales - CNAF - équilibre financier. statistiques.
- Question écrite n° 44045 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 27/03/2000
- prestations familiales - caisses - action sociale. enfants. séjours dans des centres de vacances.
- Question écrite n° 6058 de M. André Borel
- Date de dépôt : 10/11/1997
- voirie - RN 100 - aménagement. Apt.
- Question écrite n° 22000 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 30/11/1998
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. concours. lauréats. affectation.
- Question écrite n° 42138 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 21/02/2000
- handicapés - sourds et malentendants - télévision. sous-titrage. développement.
- Question écrite n° 31926 de Mme Odette Casanova
- Date de dépôt : 28/06/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - médecins inspecteurs. statut.
- Question écrite n° 56555 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 15/01/2001
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - apprentissage de la citoyenneté.
- Question écrite n° 11514 de Mme Odette Grzegrzulka
- Date de dépôt : 16/03/1998
- contributions indirectes - droit de fabrication - suppression. alcool éthylique utilisé en parfumerie.
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