984606 résultats trouvés
- Question écrite n° 62773 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 25/06/2001
- tourisme et loisirs - centres équestres - randonnées. encadrement. qualification.
- Question écrite n° 47788 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 19/06/2000
- TVA - taux - chocolat. confiserie.
- Question écrite n° 25754 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement maternel et primaire - examens et concours - brevet des écoles. création.
- Question écrite n° 61001 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 14/05/2001
- audiovisuel et communication - INA - financement.
- Question écrite n° 45862 de M. Pierre Carassus
- Date de dépôt : 01/05/2000
- copropriété - réglementation - réforme.
- Question écrite n° 2522 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 01/09/1997
- collectivités territoriales - finances - garanties d'emprunts. lycées privés sous contrat.
- Question écrite n° 65630 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 10/09/2001
- politique extérieure - Tchad - situation politique.
- Question écrite n° 6084 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 10/11/1997
- urbanisme - permis de construire - maires. pouvoirs.
- Question écrite n° 64252 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 23/07/2001
- enseignement secondaire - lycées - manuels et fournitures. gratuité.
- Question écrite n° 65150 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 06/08/2001
- politique extérieure - francophonie - sommet de Beyrouth. participation de la France.
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