1506177 résultats trouvés
- Question écrite n° 10676 de M. Michel Françaix
- Date de dépôt : 27/01/2003
- ministères et secrétariats d'État - économie : INSEE - statistiques. fiabilité.
- Question écrite n° 119000 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 20/02/2007
- famille - adoption - adoption internationale. Vietnam. perspectives.
- Question écrite n° 87770 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 07/03/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 33408 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 10/02/2004
- étrangers - élèves - situation irrégulière. scolarisation. illégalité.
- Question écrite n° 104900 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 26/09/2006
- recherche - agriculture - OGM. destruction. sanctions.
- Question écrite n° 17220 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 28/04/2003
- handicapés - obligation d'emploi - respect.
- Question écrite n° 86784 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 28/02/2006
- santé - grippe aviaire - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 26730 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 20/10/2003
- assurance maladie maternité : prestations - forfait hospitalier - exonération. handicapés.
- Question écrite n° 64343 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/05/2005
- impôts locaux - taxe professionnelle - tranfert des activités de la COGEMA. conséquences.
- Question écrite n° 1660 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/08/2002
- agriculture - céréales - stockage. sécurité. réglementation. conséquences.
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