989331 résultats trouvés
- Question écrite n° 98972 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 04/07/2006
- impôt sur le revenu - calcul - avantages en nature. enseignement. agents d'accueil.
- Question écrite n° 118832 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 20/02/2007
- entreprises - délocalisations - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 21183 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 30/06/2003
- santé - politique de la santé - traitement de la douleur.
- Question écrite n° 61232 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 29/03/2005
- collectivités territoriales - finances - amendes. recouvrement. opposition à tiers détenteur.
- Question écrite n° 38150 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 27/04/2004
- politique extérieure - Arctique - îlot Hans. appartenance.
- Question écrite n° 70792 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/07/2005
- élevage - OFIVAL - fonctionnement. financement.
- Question au Gouvernement n° 1948 de Mme Claude Greff
- Date de dépôt : 10/03/2005
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - perspectives.
- Question écrite n° 74317 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 27/09/2005
- État - gestion - patrimoine immobilier. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 85912 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- enfants - protection - défenseur des enfants. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 2334 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 09/09/2002
- système pénitentiaire - établissements - construction. Boulay. perspectives.
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