992547 résultats trouvés
- Question écrite n° 76571 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 25/10/2005
- entreprises - financement - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 751 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/07/2002
- retraites : généralités - calcul des pensions - pensions d'invalidité. pensions de vieillesse. disparités.
- Question écrite n° 21018 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 30/06/2003
- système pénitentiaire - détenus - troubles mentaux. prise en charge.
- Question écrite n° 110066 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 14/11/2006
- transports ferroviaires - matériel roulant - renouvellement. attribution du marché.
- Question écrite n° 73524 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/09/2005
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - services de sécurité. perspectives.
- Question écrite n° 59182 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/03/2005
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - réglementation.
- Question écrite n° 71304 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 26/07/2005
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance.
- Question écrite n° 35186 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 09/03/2004
- santé - politique de la santé - canicule. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 68494 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 28/06/2005
- justice - juridictions civiles - réforme. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2302 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 16/11/2005
- État - décentralisation - conséquences. finances. collectivités territoriales.
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