Résultats de la recherche

1506192 résultats trouvés

Amendement n° 15 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Dirx - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 7 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 10 - TENDANT À PROTÉGER LES MINEURS DES USAGES DANGEREUX DU PROTOXYDE D'AZOTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3987: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Six - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
Amendement n° 41 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Descamps - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 11 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Reiss, M. Ravier, Mme Anthoine et Mme Meunier - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 20 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Faucillon, M. Peu, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Brotherson, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Nilor, M. Fabien Roussel, M. Wulfranc et M. Serville - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 8 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 19 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Faucillon, M. Peu, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Brotherson, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Jumel, M. Dufrègne, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Nilor, M. Fabien Roussel, M. Wulfranc et M. Serville - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 13 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Brindeau - Article UNIQUE - Tombé; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)
Amendement n° 21 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Boucard - Après l'article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)