Résultats de la recherche

985147 résultats trouvés

Question écrite n° 99251 de Mme Laurence Arribagé: Date de dépôt : 27/09/2016; handicapés - stationnement - emplacements réservés. contrôles
Question écrite n° 99347 de M. Philippe Le Ray: Date de dépôt : 27/09/2016; sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
Question écrite n° 99311 de Mme Martine Faure: Date de dépôt : 27/09/2016; santé - cancer du sein - reconstruction mammaire. prise en charge
Question écrite n° 99179 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 27/09/2016; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 99187 de M. Alain Leboeuf: Date de dépôt : 27/09/2016; collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. EPCI. réglementation
Question écrite n° 99352 de M. Philippe Le Ray: Date de dépôt : 27/09/2016; sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
Question écrite n° 99370 de M. Jean-Sébastien Vialatte: Date de dépôt : 27/09/2016; transports aériens - transport de voyageurs - agences de voyage. relations avec les compagnies aériennes. perspectives
Question écrite n° 99237 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/09/2016; famille - adoption - adoption internationale. perspectives
Question écrite n° 99201 de M. Pierre Ribeaud: Date de dépôt : 27/09/2016; déchets, pollution et nuisances - déchetteries - déchets dangereux. réglementation
N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final): Date de dépôt : 27/09/2016; Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)