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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 décembre 2016
- Date de séance : 08/12/2016
- 1. Reconnaissance du génocide perpétré par Daech
- 2. Prise en charge de l’autisme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4456 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 08/12/2016
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4447 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 08/12/2016
- État - gouvernement - politique générale. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4455 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 08/12/2016
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. directive européenne
- Question au Gouvernement n° 4454 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 08/12/2016
- État - gouvernement - politique générale. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4448 de Mme Seybah Dagoma
- Date de dépôt : 08/12/2016
- État - gouvernement - politique générale. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4452 de Mme Sylviane Bulteau
- Date de dépôt : 08/12/2016
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question au Gouvernement n° 4461 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 08/12/2016
- professions sociales - aides à domicile - prestations. agrément. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4459 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 08/12/2016
- handicapés - emploi - soutien. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4449 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 08/12/2016
- État - gouvernement - politique générale. perspectives
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