Résultats de la recherche

1513005 résultats trouvés

Amendement n° 672 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Dombreval, M. Trompille, M. Marilossian, Mme Meynier-Millefert, M. Mis, Mme Le Feur, M. Templier, Mme Cazarian et Mme Sylla - Article 60 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1627 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article 53 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1631 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article 54 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1385 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Chalas, Mme Valérie Petit, Mme Thourot, Mme Le Feur, Mme Mirallès, Mme Brugnera, M. Maire, M. Rupin et M. Michels - Après l'article 52 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1572 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Hemedinger, M. Cattin et M. Therry - Article 54 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 633 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Do - Article 53 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 629 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Do - Après l'article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 830 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Nadot et M. Pancher - Après l'article 53 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 635 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Do - Article 56 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 786 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, M. El Guerrab, Mme Sage, M. Lamirault, Mme Firmin Le Bodo, Mme Valérie Petit et M. Huppé - Après l'article 58 ? - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)