991898 résultats trouvés
- Question écrite n° 2117 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 02/09/2002
- environnement - protection - lignes électriques. enfouissement.
- Question écrite n° 14032 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 10/03/2003
- télécommunications - France Télécom - agences. maintien. zones sensibles.
- Question écrite n° 25521 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 29/09/2003
- recherche - politique de la recherche - fondations nationales. création. perspectives.
- Question écrite n° 121243 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 27/03/2007
- banques et établissements financiers - comptes courants - pénalités. plafonnement. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 66050 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 31/05/2005
- plus-values : imposition - exonération - terrains à bâtir. agriculteurs.
- Question au Gouvernement n° 2805 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 08/06/2006
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. revendications.
- Question écrite n° 66256 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/05/2005
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - délivrance. coût. Pays-Bas.
- Question écrite n° 96673 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
- Question écrite n° 50531 de M. Claude Evin
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enseignement : personnel - personnel détaché - mise à disposition. GREF. maintien.
- Question écrite n° 46740 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/09/2004
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention.
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