Résultats de la recherche

968747 résultats trouvés

Question écrite n° 122985 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 15/05/2007
anciens combattants et victimes de guerre - monuments commémoratifs - entretien. subventions. statistiques.
Question écrite n° 37961 de M. Philippe Cochet
Date de dépôt : 20/04/2004
police - police municipale - patrouilles. transports en commun.
Question écrite n° 16219 de M. François Dosé
Date de dépôt : 14/04/2003
bois et forêts - ONF - restructuration. conséquences. personnel contractuel.
Question écrite n° 11480 de M. Jack Lang
Date de dépôt : 10/02/2003
sécurité sociale - fonctionnement - perspectives.
Question écrite n° 107138 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 17/10/2006
ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services du Trésor - restructuration. statistiques. Moselle.
Question écrite n° 63851 de M. Jean-Claude Bateux
Date de dépôt : 26/04/2005
ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : structures administratives - CNDP. délocalisation. perspectives.
Question écrite n° 93137 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 25/04/2006
environnement - espaces naturels - circulation des véhicules. réglementation.
Question écrite n° 73844 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 20/09/2005
emploi - politique de l'emploi - main-d'oeuvre qualifiée. formation. bâtiment.
Question écrite n° 100110 de M. David Habib
Date de dépôt : 18/07/2006
transports aériens - ligne Pau Paris - tarification.
Question écrite n° 61288 de M. Jean-Marc Nesme
Date de dépôt : 29/03/2005
audiovisuel et communication - programmes - enfants. violence et pornographie. lutte et prévention.