1506177 résultats trouvés
- Question écrite n° 40319 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 01/06/2004
- télécommunications - téléphone - portables. envoi de textes. tarifs.
- Question écrite n° 79067 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 29/11/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 105720 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
- Question écrite n° 90310 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 28/03/2006
- commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. contrats d'avenir. bilan.
- Question écrite n° 103574 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/09/2006
- entreprises - PME - aides de l'État.
- Question écrite n° 101415 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 01/08/2006
- transports urbains - RATP - métro. fonctionnement.
- Question écrite n° 8793 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 16/12/2002
- travail - droit du travail - discriminations fondées sur l'âge. lutte et prévention.
- Question écrite n° 110340 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 21/11/2006
- TVA - paiement - entreprises. modalités.
- Question écrite n° 99031 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 04/07/2006
- justice - tribunaux - fonctionnement. financement. Aix-en-Provence.
- Question écrite n° 91854 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 11/04/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
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