1522036 résultats trouvés
- Question écrite n° 47831 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 19/06/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - handicapés psychiques.
- Question écrite n° 6435 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/11/1997
- sports - associations et clubs - bénévolat. statut.
- Question écrite n° 60587 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 30/04/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - revendications.
- Question écrite n° 39369 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 27/12/1999
- enseignement supérieur : personnel - contractuels et vacataires - recrutement.
- Question écrite n° 28235 de M. Paul Dhaille
- Date de dépôt : 12/04/1999
- politique extérieure - Maroc - Sahara occidental. attitude de la France.
- Question écrite n° 3384 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 22/09/1997
- propriété intellectuelle - droits voisins - artistes-interprètes.
- Question écrite n° 15220 de M. Joseph Parrenin
- Date de dépôt : 08/06/1998
- assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux - vaccination contre la pneumonie.
- Question écrite n° 608 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 30/06/1997
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - voitures de première classe. conditions d'accès.
- Question écrite n° 14016 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/05/1998
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 54380 de Mme Christine Lazerges
- Date de dépôt : 27/11/2000
- emploi - entreprises d'insertion - loi d'orientation contre les exclusions. conséquences.
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