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- Question écrite n° 34418 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/02/2004
- langue française - défense et usage - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 50889 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 16/11/2004
- tourisme et loisirs - auberges de jeunesse - agrément. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 3025 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 22/11/2006
- environnement - protection - réchauffement climatique. conférence de Nairobi. bilan.
- Question au Gouvernement n° 2787 de M. Christian Paul
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- Question écrite n° 2538 de M. Jean Charroppin
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- transports par eau - transports fluviaux - infrastructures. développement.
- Question écrite n° 110707 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/11/2006
- enseignement supérieur - écoles de management - Livre blanc. conclusions.
- Question écrite n° 65751 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/05/2005
- État - Médiateur de la République - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 83857 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 24/01/2006
- entreprises - gestion - formalités administratives - simplification.
- Question écrite n° 78206 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 15/11/2005
- professions de santé - politiques communautaires - équivalence de diplômes.
- Question écrite n° 90255 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 28/03/2006
- énergie et carburants - gaz - prix.
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