985041 résultats trouvés
- Question écrite n° 42549 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 06/03/2000
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 21907 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/11/1998
- handicapés - COTOREP - fonctionnement. Moselle.
- Question au Gouvernement n° 883 de Mme Véronique Neiertz
- Date de dépôt : 04/11/1998
- politique extérieure - Droits de l'homme - arrestation d'Augusto Pinochet.
- Question au Gouvernement n° 1767 de M. Germain Gengenwin
- Date de dépôt : 22/12/1999
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 73625 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 04/03/2002
- communes - biens - location. services déconcentrés. réglementation.
- Question écrite n° 41849 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 21/02/2000
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. toxicité. naufrage du pétrolier Erika.
- Question écrite n° 71467 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 07/01/2002
- automobiles et cycles - vols - lutte et prévention.
- Question écrite n° 52967 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 30/10/2000
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 61803 de M. Robert Gaïa
- Date de dépôt : 04/06/2001
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 40191 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 17/01/2000
- patrimoine culturel - monuments historiques - restauration. aides de l'Etat. pavillon de la Muette. Saint-Germain-en-Laye.
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