1522475 résultats trouvés
- Question écrite n° 41849 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 21/02/2000
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. toxicité. naufrage du pétrolier Erika.
- Question écrite n° 71467 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 07/01/2002
- automobiles et cycles - vols - lutte et prévention.
- Question écrite n° 52967 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 30/10/2000
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 61803 de M. Robert Gaïa
- Date de dépôt : 04/06/2001
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 40191 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 17/01/2000
- patrimoine culturel - monuments historiques - restauration. aides de l'Etat. pavillon de la Muette. Saint-Germain-en-Laye.
- Question écrite n° 73131 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 18/02/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : domaines - consultation obligatoire. seuil. relèvement. conséquences.
- Question écrite n° 23975 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 18/01/1999
- travail - médecine du travail - la Poste et France Télécom. dossiers médicaux. contenu.
- Question écrite n° 33041 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 19/07/1999
- ventes et échanges - foires et marchés - droits de place. perception. réglementation.
- Question écrite n° 51377 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 25/09/2000
- sécurité sociale - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 63070 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 02/07/2001
- professions libérales - représentation dans certains organismes - conseils économiques et sociaux régionaux.
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