991894 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2805 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 08/06/2006
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. revendications.
- Question écrite n° 66256 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/05/2005
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - délivrance. coût. Pays-Bas.
- Question écrite n° 96673 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
- Question écrite n° 50531 de M. Claude Evin
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enseignement : personnel - personnel détaché - mise à disposition. GREF. maintien.
- Question écrite n° 46740 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/09/2004
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention.
- Question écrite n° 70452 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 19/07/2005
- prestations familiales - CNAF - convention d'objectifs et de gestion. négociations. perspectives.
- Question écrite n° 51260 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 16/11/2004
- impôts locaux - taxe professionnelle - exonération. réglementation.
- Question écrite n° 38128 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 27/04/2004
- enseignement supérieur - universités - université franco-allemande. perspectives.
- Question écrite n° 49517 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 26/10/2004
- fonction publique territoriale - filière administrative - adjoints administratifs. examen professionnel. perspectives.
- Question écrite n° 4776 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 21/10/2002
- famille - adoption - procédure. simplification.
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