1517554 résultats trouvés
- Question écrite n° 21233 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 09/11/1998
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. utilisation. contrôle. collectivités territoriales françaises.
- Question écrite n° 2778 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 08/09/1997
- eau - facturation - réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1350 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 19/05/1999
- professions de santé - professions paramédicales - revendications.
- Question écrite n° 52172 de M. Serge Janquin
- Date de dépôt : 16/10/2000
- politique extérieure - Moyen-Orient - processus de paix israélo-palestinien. perspectives.
- Question écrite n° 75886 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 06/05/2002
- professions de santé - infirmiers libéraux - effectifs de la profession.
- Question orale sans débat n° 1340 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 26/03/2001
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 42100 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 21/02/2000
- handicapés - établissements - gestion. réforme.
- Question écrite n° 26762 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 15/03/1999
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
- Question écrite n° 62107 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 11/06/2001
- enseignement secondaire - fonctionnement - dotation horaire. effectifs de personnel. Isère.
- Question écrite n° 7693 de M. Jérôme Cahuzac
- Date de dépôt : 15/12/1997
- sécurité sociale - cotisations - assiette. artistes.
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