983075 résultats trouvés
- Question écrite n° 98639 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - traitements - massage. certification professionnelle. reconnaissance
- Question écrite n° 98610 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 30/08/2016
- fonctionnaires et agents publics - statut - logements de fonction. réglementation
- Question écrite n° 98632 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 30/08/2016
- recherche - chercheurs - précarisation. emplois scientifiques. perspectives
- Question écrite n° 98608 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 30/08/2016
- femmes - femmes enceintes - échographies. prise en charge
- Question écrite n° 98634 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - accès aux soins - soins dentaires
- Question écrite n° 98635 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - cancer du sein - prothèses externes. prise en charge
- Question écrite n° 98631 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98629 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98614 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 30/08/2016
- logement : aides et prêts - allocations de logement et APL - conditions d'attribution
- Question écrite n° 98592 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 30/08/2016
- assurances - exercice de la profession - revendications
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